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Forum : Scene News : Défaite d'EMI contre MP3Tunes : le cloud music est légal sans licence

Phyzz [fr]
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EMI et 14 autres labels viennent de perdre leur bataille judiciaire contre la plateforme MP3tunes, qui permet de stocker et lire des fichiers musicaux. Une bonne nouvelle pour les géants du Net qui se lancent aussi dans cloud musical.En 2007, la major EMI et 14 autres labels avaient porté plainte contre MP3tunes, car ils estimaient que le service proposé par le site entrainait une copie illégale. Le site américain est une plateforme gratuite de stockage de fichiers audio et vidéo. L'inscription y est gratuite, et permet d'avoir un "locker" (casier) de 2Go. Les fichiers sont alors accessibles via tout ce qui peut accéder à Internet : ordinateur, mobile, tablette, etc. Pour les membres désireux d'avoir plus d'espace, il est possible de rajouter entre 50GB (4,95$ par mois) et 200GB (12,95$ par mois) à son compte. Le jugement a été rendu hier par le juge William Pauley, du tribunal de Manhattan, qui donne raison à MP3tunes, considérant que le site ne portait pas atteinte au DMCA (Digital Millennium Copyright Act), tant que les morceaux téléchargés sont légaux. Comme le précise Le Monde, qui rapporte l'information, "ce dispositif de droit américain prévoit que les hébergeurs ne sont pas responsables s'ils hébergent des contenus protégés, à condition qu'ils retirent les fichiers qui leur sont notifiés comme illégaux". Le juge Pauley a alors déclaré que "le DMCA ne place pas le fardeau de l'enquête sur le fournisseur du service sur Internet". Voilà MP3tunes blanchi, tant qu'il satisfait les demandes de retrait de fichiers faites par les ayants droit. Greg Gulia, qui représente MP3tunes, se félicite : "C'est une grande victoire. Les utilisateurs peuvent continuer à télécharger des chansons, et les stocker, sans avoir à payer une licence supplémentaire, tant que MP3tunes se plie aux demandes de retirer les contenus illégaux".Google, Apple et Amazon se frottent les mainsPour les géants américainq que sont Google, Amazon et Apple c'est une décision qui tombe à pic. Amazon a sorti en mars dernier un service similaire à MP3tunes, sans accord de licence avec les maisons de disque. Il a très vite été imité par Google, qui s'est décidé a abandonner l'idée d'un accord avec les majors, qu'il cherchait à trouver depuis 2009.Jusqu'ici, seul Sony BMG aurait menacé de porter plainte (contre Amazon). Mais après le jugement rendu lundi, il est peu probable que que des poursuites soient lancées.
>Source (Soun Music)